Responsable juridique d'une ETI

Votre société dispose certainement d’un département interne composé d’ingénieurs brevets et/ou de juristes spécialisés dans le domaine de la propriété intellectuelle et le droit des affaires.
Vous construisez et gérez au quotidien un portefeuille important de brevets et/ou de marques, que vous continuez à développer et à étendre activement en France et dans le monde.

ETNA, grâce à l’expérience dont dispose ses membres lors de leur exercice en entreprise, ainsi que pour accompagner des sociétés de cette envergure, a pleinement conscience du niveau d’attente en termes de services et des contraintes budgétaires permanentes.

Nous connaissons vos contraintes :

  • Pression budgétaire, prévisibilité des couts
  • Exigences des opérationnels
  • Respect des délais
  • Valeur des droits de propriété intellectuelle pour votre société

Mais nous connaissons aussi vos attentes :

  • Connaissance du marché et des concurrents
  • Niveau d’expertise élevé
  • Adaptabilité aux process internes
  • Réactivité face aux demandes
  • Rationalisation des coûts
  • Gestion rigoureuse des délais

C’est pour cela que ETNA sait pouvoir vous proposer des compétences spécifiques, ainsi que des outils et des processus conçus pour vous assister dans la gestion et la défense de votre portefeuille.

  • Surveillance de marques, de brevets et de dessins et modèles
  • Veille concurrentielle
  • Réalisation d’audits
  • Planification budgétaire des coûts liés aux dépôts, aux renouvellements et aux titres à venir.
  • Conduite de recherches de disponibilité et d’antériorités avec évaluation des risques
  • Rédaction de vos demandes de brevets
  • Dépôt de marques, brevets et dessins et modèles en France et dans le monde
  • Rédaction de consultations juridiques
  • Gestion des annuités de brevets et renouvellement des marques
  • Gestion de précontentieux : mise en demeure et lettre d’engagement
  • Gestion de contentieux : opposition, annulation, saisie contrefaçon, litiges judiciaires
  • Contractualisation de contentieux : accord de coexistence, protocole d’accord transactionnel
  • Rédaction de contrat d’exploitation ou de transfert (licence, cession, copropriété)

Nous savons également qu’une société de votre envergure peut nécessiter un support à la formation de ses opérationnels ou de son équipe. ETNA élabore régulièrement des formations dédiées en parfaite connaissance des problématiques spécifique de la société et des enjeux du marché.

En nous confiant votre portefeuille, vous saurez qu’il bénéficiera de toute notre attention et d’un niveau de sécurité maximale.

Notre savoir-faire
au service des PME

  • Nous confier un portefeuille de titre
  • Nous confier la rédaction de brevets (français ou anglais)
  • Mettre en place des stratégies de veille
  • Gérer un contentieux
  • Former vos équipes